la protection des marques

Vous pensez porter une montre Rolex, un sac Gucci, des baskets Nike, mais en réalité ceux sont des faux : des simples contrefaçon virtuelles.

En tapant dans la recherche de Second Life le mot “Gucci” vous trouvez 106 réponses, avec “vuitton” vous trouvez 39 réponses ou “Nike” 186 réponses alors même que ces entreprises ne proposent pas de produits virtuels.

Second Life est une simulation virtuelle de la société, créé en 2003, permettant de vivre une seconde vie sur Internet.

La contrefaçon sur Second Life représenterait 1% des transactions totales. Sachant que le nombre de transaction au mois de mars s’élève à 11 500 000, et que la transaction moyenne est estimée à 1.5 $ on peut estimer le commerce des bien contrefaits à 2 millions de dollars par an.

Deux raisons pour lesquels les grandes entreprises devraient s’intéresser à Seconde Life : tout d’abord pour défendre leurs droits de propriété intellectuelle parce que cette contrefaçon virtuelle ne change pas de la contrefaçon réelle (les vendeurs virtuels non autorisés peuvent vendre des produit de mauvaise qualité ou dénaturer la marque) mais aussi pour investir un monde qui est en pleine expansion, et que de plus en plus de monde rejoint chaque jour la communauté.

Comment lutter contre cette contrefaçon ?

Il existe aux Etats-Unis le US’s Digital Millennium Copyright Act (DMCA) qui protège les intermédiaires du web tels que les fournisseurs d’accès internet ou seconde life des contrefaçons de droits d’auteur.

Cependant le droit des marques n’est pas concerné par cette législation. C’est pourquoi, selon le Guardian, pour montrer sa bonne volonté Linden Labs a décider d’agir activement contre cette activité en retirant du jeu tous les produits découverts comme contrefaisant une marque déposée.Voir leur politique en matière de propriété intellectuelle .

La question essentielle est : qui a pour mission de rechercher les actes de contrefaçon et de le signaler à linden Lab ?.

Selon Linden Lab, dans une réponse adressée a Jeremy Pepper , n’étant pas expert en droit des marques, et ne pouvant se dédier aux uniques délits de propriété industrielle, les responsables de Linden Labs comptent sur la communauté elle-même et sur les propriétaires des marques pour les informer de quelconques violations par des rapports d’abus.

Selon Benjamin Duranske, le fondateur de Second Life Bar Association Linden, second Life serait qu’un intermédiaire, comme un fournisseur d’accès internet, et non une entité responsable des contrefaçons de marques. Comme dans le monde réel, c’est le rôle des grandes entreprises de rechercher les atteintes à leurs marques. Il regrette cependant, que linden Labs n’utilise que des avertissements ou retire simplement les produits plutôt que de suspendre ou fermer le compte de l’utilisateur contrefaisant.

Tony Walsh de clicable culture est d’accord avec le fait que ce n’est pas le rôle de Seconde Life de rechercher les violations mais réclame des moyens plus efficaces et plus simples pour que les entreprises trouvent les contrefaçons et les dénoncent.

Depuis, plusieurs rapport d’abus ont été transmis à Linden Labs, et selon Benjamin Duranske, les grandes entreprises vont commencer à s’intéresser à cette problématique dans les 6 prochains mois.

Sans aucune jurisprudence en la matière, à l’heure actuelle, il n’ est pas aisé de savoir comment pourrait se prononcer le juge français en cas de poursuite judiciaire des créateurs de Second Life pour la présence de contrefaçons.

Surtout sachant que le droit de la responsabilité des intermédiaires d’internet semble se remettre en question.

En effet, la situation concernant la responsabilité des sites de ventes aux enchères semble évoluer vers une plus grande responsabilté de ces derniers depuis la décision prise par LVMH d’attaquer ebay.

Second Life comme ebay est un intermédiaire internet mais peut il être considéré comme un intermédiaire technique et ainsi se targuer d’une immunité conformément à l’article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, appelé LCEN?