la protection des marques

Marc Autret, l’auteur du blog BlogNot! a reçu samedi dernier une lettre de mise en demeure de la société “Edition Thélès” pour contrefaçon de marque.

La société Edition Thélès repproche à l’administrateur du blog sur l’édition d’avoir utilisé les termes “Thélès” et “Edition Thélès” à titre de “mots clés de référencement (méta tag et “alt” d’images)” dans le code source de la page.

Lorsque l’on tape “thélès” dans google.fr, un article écrit par Marc Autret  critiquant la société d’édition arrive en 3e position sur la page de résultat, juste après le site corporate.

Ci-dessous la lettre de mise en demeure :

Sur le présence des méta tag

La société d’Edition demande donc à l’administrateur du blog de retirer ces mots clés afin que cet article soit moins visible sur le moteur de recherche. (les mots clés du code source d’une page web sont un des nombreux facteurs de visibilité d’un site dans un moteur de recherche).

Après vérification,  le terme “Théles” a effectivement été inséré dans les méta tag de la page de l’article en question.

<meta http-equiv="content-type" content="text/html; charset=utf-8" />
	<title>À propos des éditions Thélès</title>
	<meta name="author" content="Marc Autret" />
	<meta name="keywords" content="faq edition,150,questions,edition,auteurs,contrat d'
	edition a compte d'auteur,theles,theles,editions theles,compte d'auteur,contrat,
	contrat panache,maquette" />
	<meta name="description" content="«Avant d'envoyer un manuscrit aux éditions
	Thélès, j'aimerais avoir votre avis sur le sérieux de cette maison...»" />
	<script type="text/javascript"></script>

	<meta http-equiv="Content-Style-Type" content="text/css" />
	<link rel="stylesheet" type="text/css" href="http://marcautret.free.fr/include/css/global.css" />

Sur le fondement de la contrefaçon

Plusieurs sociétés ont déjà été condamnées sur le fondement de la contrefaçon pour avoir utilisé la marque d’un concurrent dans les méta tags (voir décisions)

Cependant, le droit des marques régule l’enregistrement et l’utilisation des marques faites par des sociétés commerciales, or, en l’espèce, la maison d’édition attaque Marc Autret dans le cadre de son activité d’administrateur de blog.

Est-ce que le fait de réaliser un blog sur le thème de l’édition et par la même occasion faire  la promotion de son livre peut être considéré comme une activité commerciale?

Dans un article écrit le jour de la réception du courrier,  l’auteur du blog se défend et s’interroge sur le l’utilisation du fondement de la contrefaçon plutôt que celui du dénigrement.

Ce qui est sûr c’est que je vais pas utiliser le tag “thélès” pour référencer cet article de peur de me retrouver sur la première page de google!